Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BERNARD MONTEL
/
NUMERO 9
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUMERO 9
SAS FINANCIERE BERNARD MONTEL

Numéro de dépôt :
4538037
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
NUMERO 9 de FINANCIERE BERNARD MONTEL

Présentation de la marque NUMERO 9

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BERNARD MONTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUMERO 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BERNARD MONTEL domicilié(e) Rue Lavoisier - ZI St Ferréol - 43100 - BRIOUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FINANCIERE BERNARD MONTEL, Monsieur BERNARD MONTEL domicilié(e) RUE LAVOISIER - 43100 - BRIOUDE - France.

La marque NUMERO 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERO 9 arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

FINANCIERE BERNARD MONTEL a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBRE 9 , DES HAUTS ET QUELQUES BAS.COM


SAS FINANCIERE BERNARD MONTEL - Rue Lavoisier - ZI St Ferréol - 43100 - BRIOUDE - France


SAS FINANCIERE BERNARD MONTEL, Monsieur BERNARD MONTEL - RUE LAVOISIER - 43100 - BRIOUDE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.